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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Pol CAVALIN (Mandat 1995-2001)
28 délibérations28 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Atelier Naval de l'Odet - Maintien des conditions d'occupation

Délibération N°3 DDECT 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°2 DDECT 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°4 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°3 DDECT 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°2 DDECT 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°3 DDECT 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Délibération N°1 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Délibération N°2 DDECT 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Délibération N°1 DDECT 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Délibération N°3 DDECT 99.2 - Séance du 26 février 1999

Délibération N°1 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Délibération N°2 DDECT 98.8 - Séance du 16 octobre 1998

Délibération N°1 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Délibération N°2 DDECT 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

Délibération N°1 DDECT 98.6 - Séance du 10 juillet 1998

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Dernière mise à jour le 29/06/2022