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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Hervé BIZIEN (Mandat 1995-2001)
12 délibérations12 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Petit Train Avenant au contrat de concession d'exploitation de transport touristique

Délibération N°2 DVE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Vente d'un terrain zone de Keradennec - Immobilier Quimpérois Travaux de viabilisation - Appels d'offres

Délibération N°1 DDECT 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Collectif pêche et développement Subvention pour le Forum mondial des pêcheurs artisans de Loctudy

Délibération N°5 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Zone de Keradennec - Vente de terrain à l'Immobilier Quimpérois

Délibération N°1 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

S.C.I. du Cap Vert - Avenant au contrat de crédit-bail

Délibération N°1 DDECT 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Société Elbé-Fruits Projet d'extension de bâtiment industriel par financement SEMAEB

Délibération N°2 DDECT 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Vente d'un terrain à la C.A.P.E.B. 29 - Zone d'activité de Cuzon Régularisation de l'emprise cadastrale

Délibération N°9 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Equipement en mobilier de la bibliothèque d'Ergué-Armel Appel d'offres

Délibération N°10 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Développement économique - Subventions 1999

Délibération N°2 DDECT 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Association PEP 29 - Renonciation à acquisition

Délibération N°6 SG 99.3 - Séance du 26 mars 1999

Equipement du Médiacentre - Avenants aux marchés

Délibération N°1 DDECT 99.2 - Séance du 26 février 1999

Atelier Naval de l'Odet - Révision du contrat d'occupation

Délibération N°2 DDECT 98.10 - Séance du 18 décembre 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022