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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jean-Claude JOSEPH (Mandat 1995-2001)
88 délibérations88 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Remplacement du système informatique central Unisys Marché négocié

Délibération N°6 DAG 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Monéo - Porte-monnaie électronique

Délibération N°5 DBF 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Chapelle de Ty Mam Doué - Travaux de restauration du clocher Sud

Délibération N°2 DBCM 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Chapelle de Menfouest Restauration de mobilier

Délibération N°1 DBCM 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Z.A.C. de Kernevez Modification du P.A.Z. et du règlement de zone

Délibération N°5 DDU 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Cimetière de Penhars - Appels d'offres

Délibération N°1 EV 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Convention pour la mise à disposition de locaux C.A.F. du Finistère, MPT de Kerfeunteun et ville de Quimper

Délibération N°6 DAG 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Avenant à la convention entre la ville de Quimper, le Centre Communal d'Action Sociale et le Comité des Oeuvres Sociales du personnel communal

Délibération N°1 DRH 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Cimetière de Penhars - Appels d'offres

Délibération N°1 EV 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Projet de classement de voie dans le domaine public routier communal de l'allée François Kerbourc'h

Délibération N°1 DDU 00.2 - Séance du 25 février 2000

Accueil du public et gestion des accès en mairie-centre - Appels d'offres pour l'installation d'un système de contrôle d'accès

Délibération N°3 DBCM 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Modification du règlement municipal des cimetières

Délibération N°1 EV 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Allocation de vétérance versée aux sapeurs-pompiers volontaires

Délibération N°4 DRH 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Médecine du travail - Marché négocié

Délibération N°5 DRH 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Attribution de logement de fonction

Délibération N°3 DRH 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Dernière mise à jour le 29/06/2022