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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Geneviève GARROS (Mandat 1995-2001)
54 délibérations54 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Droits de l'homme et solidarité internationale - Subventions 2001

Délibération N°3 DS 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Coopération décentralisée - Programme 2001

Délibération N°1 DS 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Fonds de solidarité pour le logement Participation 2000

Délibération N°3 DS 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Associations droits de l'homme et solidarité internationale Subventions 2000

Délibération N°5 DS 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

C.C.A.S. - Compte administratif 1999

Délibération N°1 DS 00.7 - Séance du 22 septembre 2000

Centres sociaux de la CAF 29 sud - Participation financière de la ville

Délibération N°1 DS 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Convention ville/A.R.P.A.Q.

Délibération N°2 DS 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Contrat Local de Sécurité - Recomposition du C.C.P.D

Délibération N°1 DS 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Associations "Droits de l'Homme et Solidarité Internationale" - Subventions 2000

Délibération N°2 DS 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Convention d'occupation - 9, rue de l'Ile d'Houat

Délibération N°4 DAG 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Coopération décentralisée - Programme 2000

Délibération N°1 DS 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Action sociale et solidarité Subventions 2000

Délibération N°2 DS 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Conseil d’établissement du foyer Kéraman de L’A.P.F. - Désignation d’un représentant de la ville

Délibération N°1 DS 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Fonds de solidarité pour le logement Participation 1999

Délibération N°1 DS 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Action sociale et solidarité - Subventions 1999

Délibération N°3 DS 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022