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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Denise LE BARS (Mandat 1995-2001)
72 délibérations72 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Contrat enfance - Convention Relais Assistantes Maternelles (RAM)

Délibération N°1 DDSEE 01.2 - Séance du 23 février 2001

Délibération N°3 DDSEE 01.1 - Séance du 26 janvier 2001

Délibération N°4 DDECT 00.10 - Séance du 15 décembre 2000

Délibération N°1 DDSEC 00.9 - Séance du 17 novembre 2000

Délibération N°3 DDECT 00.8 - Séance du 20 octobre 2000

Délibération N°12 DDECT 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°1 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°7 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°14 DDSEE 00.6 - Séance du 7 juillet 2000

Délibération N°3 DDECT 00.4 - Séance du 28 avril 2000

Délibération N°7 DDSEE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°4 DDSEE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Délibération N°2 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Délibération N°3 DDSEE 99.11 - Séance du 17 décembre 1999

Délibération N°1 DDSEE 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

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Dernière mise à jour le 29/06/2022