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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André QUENTEL (mandat 1995-2001)
13 délibérations13 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Ecole des Beaux-Arts et école de musique Tarifs - Année scolaire 2000-2001

Délibération N°5 DDECT 00.5 - Séance du 29 mai 2000

Subventions jeunesse Année 2000

Délibération N°3 DDSEE 00.3 - Séance du 31 mars 2000

Avis sur le projet de P.O.S. de la commune de Gouesnac'h

Délibération N°2 DDU 00.2 - Séance du 25 février 2000

Convention d’occupation - France Télécom - Château d’eau de Kerlagatu

Délibération N°5 SG 00.2 - Séance du 25 février 2000

Avenant au marché de transport de l’exposition impressionnistes et néo-impressionnistes en Bretagne

Délibération N°5 DDECT 00.1 - Séance du 28 janvier 2000

Convention d'édition avec les Presses Universitaires de Rennes

Délibération N°6 DDECT 99.10 - Séance du 26 novembre 1999

Demandes de subventions à l'Etat Equipement de la bibliothèque d'Ergué-Armel - Actions d’éducation culturelle et artistique dans le cadre scolaire et périscolaire

Délibération N°4 DDECT 99.9 - Séance du 22 octobre 1999

Cuisine Centrale - Fournitures Appels d'offres

Délibération N°1 DDSEE 99.7 - Séance du 17 septembre 1999

Contrat temps libre - Subventions

Délibération N°1 DDSEE 99.5 - Séance du 4 juin 1999

Convention de dépôt avec le Fonds National d'Art Contemporain - Convention d'échange de dépôts entre les musées de Quimper et de Lorient

Délibération N°4 DDECT 99.2 - Séance du 26 février 1999

Participation des étudiants de l'école des beaux arts aux stages de cinéma organisés par l'association Gros Plan

Délibération N°6 DDECT 98.7 - Séance du 18 septembre 1998

Installation du siège de l'I.E.N. de Quimper IV à l'école de Kerjestin - Convention

Délibération N°1 DDSEE 98.5 - Séance du 5 juin 1998

Baptême de la crèche collective "Les Petits Mousses" Subvention exceptionnelle

Délibération N°2 DDSEE 98.4 - Séance du 24 avril 1998

Dernière mise à jour le 29/06/2022