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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale adjointe Population (POP)
20 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°41 du 7 octobre 2021

Prolongation de la convention d'objectifs Ville/Maison de Quartier du Moulin Vert

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°57 du 24 juin 2021

Rapport annuel de la Commission Communale d'Accessibilité pour les Personnes en situation de Handicap (CCAPH)

Rapporteur Françoise RICHARD - Délibération N°15 du 1 avril 2021

Subventions aux associations socio-culturelles et jeunesse - Année 2021

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°18 du 1 avril 2021

Protocole d'accord transactionnel - marché pour la numérisation des actes d'état civil - société Studia Solutions

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°35 du 1 avril 2021

Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'un crématorium - Rapport du délégataire pour l'année 2019

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°13 du 4 février 2021

Constitution d'un groupement de commandes - Prestation de reliure de registres, de restauration et de numérisation de documents administratifs.

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°14 du 4 février 2021

Office Public Langue Bretonne : Subvention 2021 - Ofis Publik ar Brezhoneg : Yalc'had 2021

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°19 du 4 février 2021

Langue Bretonne - Brezhoneg Commission extra-municipale - Bodad trakêr

Rapporteur Anna-Vari CHAPALAIN - Délibération N°15 du 10 décembre 2020

Dispositifs Loisirs Quotidiens des Jeunes - Vacances Pour Tous Subventions 2020

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°16 du 10 décembre 2020

Association Espace Associatif/ maison des Associations Subvention 2020

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°17 du 10 décembre 2020

Subventions aux associations socio-culturelles et d'éducation populaire - Usage du numérique

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°18 du 10 décembre 2020

Subventions aux associations socioculturelles et d'éducation populaire - année 2020

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°19 du 10 décembre 2020

Associations socio-éducatives et socioculturelles Avances sur subventions 2021

Rapporteur Nabila PRIGENT - Délibération N°20 du 10 décembre 2020

Approbation de la Charte des conseils de quartier de Quimper

Rapporteur Yves FORMENTIN-MORY - Délibération N°6 du 10 décembre 2020

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Dernière mise à jour le 29/06/2022