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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale des services (DGS)
17 délibérations
Délibérations du mandat en cours

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Ordre chronologique inversé
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Non conformités du Novomax : signature d'un protocole transactionnel avec la société ANGEVIN

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°59 du 23 juin 2022

Indemnisation d'agents victimes d'outrage

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°60 du 23 juin 2022

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°61 du 23 juin 2022

Convention d'entretien - Remise en état des poteaux béton d'un mur mitoyen du Groupe scolaire Ferdinand Buisson

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°8 du 23 juin 2022

Maintien ou non de madame Le Treust dans ses fonctions d'adjointe, suite au retrait de sa délégation

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°2 du 7 avril 2022

Détermination du nombre d'adjoints et fixation de l'ordre du tableau

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°3 du 7 avril 2022

Commissions municipales, organismes extérieurs - Modification de la représentation

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°30 du 7 avril 2022

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°31 du 7 avril 2022

Mandat au Centre de gestion du Finistère pour la mise en concurrence d'un contrat-groupe d'assurance cybersécurité

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°32 du 7 avril 2022

Rapport annuel du médiateur de la ville de Quimper pour 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°33 du 7 avril 2022

Organismes extérieurs - Désignation des représentants de la commune de Quimper - Modification n°2

Rapporteur Isabelle ASSIH - Délibération N°4 du 7 avril 2022

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°26 du 3 février 2022

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 du 9 décembre 2021

Compte-rendu de l'activité de Quimper Bretagne Occidentale

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°52 du 9 décembre 2021

Décisions de la maire prises par délégation du conseil municipal

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°53 du 9 décembre 2021

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Dernière mise à jour le 29/06/2022