• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Ville de Quimper

Menu

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Voir plus de rubriques

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des finances et de la commande publique (DFCP)
27 délibérations
Délibérations du mandat en cours

Page 1/2
Ordre chronologique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Compte de gestion 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°51 du 23 juin 2022

Compte administratif 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°52 du 23 juin 2022

Affectation des résultats de l'exercice 2021

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°53 du 23 juin 2022

Décision modificative n°1

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°54 du 23 juin 2022

Apurement du compte de retenues de garantie

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°55 du 23 juin 2022

Apurement du compte 1069, pré-requis avant le passage à la M57

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°56 du 23 juin 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°57 du 23 juin 2022

Acte d'engagement pour une Convention Territoriale Globale - CTG

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°58 du 23 juin 2022

Adhésions du CCAS et du CIAS au groupement de commandes relatif à la fourniture et livraison de vêtements de travail, chaussures, équipements de protection individuelle - Avenants 2 et 3

Rapporteur Françoise DORVAL - Délibération N°12 du 7 avril 2022

Signature de marchés publics après consultations

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°34 du 7 avril 2022

Prestations de contrôle, d'entretien et de maintenance des points d'eau incendie sous pression situés sur le réseau de distribution d'eau potable - Constitution d'un groupement de commandes

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°35 du 7 avril 2022

Budget primitif 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°1 du 3 février 2022

Taux de fiscalité 2022

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°21 du 3 février 2022

Tarifs municipaux 2022 - modification n°1

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°22 du 3 février 2022

Projet de prise de participation de la SEMBREIZH au capital de la SAS COBIOGAZ en vue de sa dissolution amiable

Rapporteur Jacques LE ROUX - Délibération N°23 du 3 février 2022

[1] 2

Dernière mise à jour le 10/10/2024