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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Question orale (QO)
10 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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QUESTION ORALE DES ÉLUS DE L'OPPOSITION

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 QO 06.6 du 7 juillet 2006

QUESTION ORALE DE M BERNARD POIGNANT

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 QO 06.5 du 9 juin 2006

QUESTION ORALE DE L'OPPOSITION

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 06.4 du 28 avril 2006

QUESTION ORALE DE MME CARIOU ET M LE BIGOT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 QO 06.1 du 27 janvier 2006

QUESTIONS ORALES

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 05.6 du 8 juillet 2005

QUESTION ORALE DE M PAUBERT

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 05.3 du 25 mars 2005

QUESTION ORALE DE MONSIEUR LE BIGOT SUR UN ÉVENTUEL DÉPLACEMENT DU CENTRE LECLERC, SECTEUR DE GOURVILLY

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 02.8 du 18 octobre 2002

QUESTION ORALE DE MADAME CARIOU ET MONSIEUR LE BIGOT, ADRESSÉE AU MAIRE, SUR L'USINE D'INCINÉRATION DE BRIEC

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 02.7 du 23 septembre 2002

QUESTION DE MONSIEUR LE BIGOT ET DE MADAME CARIOU AU MAIRE PROPOSITION D'ARRÊTÉ INTERDISANT LA CULTURE AINSI QUE LES ESSAIS DE PLANTES GÉNÉTIQUEMENT MODIFIÉES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE QUIMPER

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 02.6 du 5 juillet 2002

QUESTION DE MONSIEUR LE BIGOT ET DE MADAME CARIOU AU MAIRE CONCERNANT UN ÉVENTUEL CINÉMA MULTIPLEXE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 QO 02.3 du 22 mars 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022