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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la solidarité (DS)
102 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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AVENANT N°1 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER / CCAS FINANCEMENT DU POSTE DE TRAVAILLEUR SOCIAL DANS LE CADRE DE L'EXPÉRIMENTATION DE LA RÉNOVATION URBAINE - ANNÉES 2007 ET 2008

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°1 DS 08.2 du 22 février 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°2 DS 08.2 du 22 février 2008

ATELIER SANTÉ VILLE - CONVENTION VILLE CCAS AVENANT N°1

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°1 DS 08.1 du 25 janvier 2008

ETUDE DE BESOINS POUR L'IMPLANTATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DANS LE QUARTIER DE KERMOYSAN

Rapporteur Serge JACQUES-SEBASTIEN - Délibération N°2 DS 08.1 du 25 janvier 2008

VENTE DE TERRAINS DU CCAS DE QUIMPER À LA COMMUNE DE PLUGUFFAN

Rapporteur Gilles GUINET - Délibération N°3 DS 08.1 du 25 janvier 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°4 DS 08.1 du 25 janvier 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIALES

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 07.10 du 14 décembre 2007

ATELIER SANTÉ VILLE AVENANT N° 1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°2 DS 07.10 du 14 décembre 2007

SUBVENTIONS SOCIALES

Rapporteur Christine BETTINELLI - Délibération N°1 DS 07.9 du 16 novembre 2007

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE - PROGRAMME 2007

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 07.7 du 21 septembre 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°2 DS 07.7 du 21 septembre 2007

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DE L'OURAGAN DEAN EN MARTINIQUE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°3 DS 07.7 du 21 septembre 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 07.5 du 15 juin 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Rapporteur Pierre BERHOUC - Délibération N°1 DS 07.4 du 27 avril 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Rapporteur Karine ARZ - Délibération N°1 DS 07.3 du 23 mars 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022