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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale des services (DGS)
6 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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CONCESSION EDF ADHÉSION AU SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ENERGIE DU FINISTÈRE (SDEF)

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DGS 07.10 du 14 décembre 2007

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ- CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU SDIS

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DGS 07.9 du 16 novembre 2007

PRÉPARATION DU PROJET COMMUNAUTAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DGS 06.6 du 7 juillet 2006

ENGAGEMENT D'UNE COMMUNICATION COORDONNÉE ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ, MARCHÉ POUR LA CONCEPTION, LA RÉALISATION, LA RÉDACTION ET L'IMPRESSION D'UN MAGAZINE D'INFORMATION, ET MARCHÉ DE RÉGIE PUBLICITAIRE

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DGS 04.7 du 24 septembre 2004

NOTIFICATION FINALE DU RAPPORT D'OBSERVATIONS DÉFINITIVES DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR LA GESTION DES EXERCICES 1997 À 2000

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°1 DGS 03.7 du 26 septembre 2003

CONVENTION-CADRE D'ADMINISTRATION COMMUNE QUIMPER COMMUNAUTÉ/VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DGS 03.6 du 4 juillet 2003

Dernière mise à jour le 29/06/2022