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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
162 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU GRAND GUÉLEN CESSION DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DDU 08.2 du 22 février 2008

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE TY NAY

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°2 DDU 08.2 du 22 février 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF D'UN TRONÇON DE VOIE DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°3 DDU 08.2 du 22 février 2008

CLASSEMENT DÉFINITIF DE VOIES ET TRONÇONS DE VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DDU 08.2 du 22 février 2008

RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES INONDATION (P.P.R.I.) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°5 DDU 08.2 du 22 février 2008

MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS CRÉATION D'UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°6 DDU 08.2 du 22 février 2008

DÉSIGNATION D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE DE QUIMPER À LA SCIC HLM 'BRETAGNE OUEST ACCESSION'

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°7 DDU 08.2 du 22 février 2008

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°1 DDU 08.1 du 25 janvier 2008

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°2 DDU 08.1 du 25 janvier 2008

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU P.O.S. ABROGATION DES P.A.Z. DES Z.A.C. JEAN JAURÈS ET DU GYMNASE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°3 DDU 08.1 du 25 janvier 2008

SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DE L'OPÉRATEUR POUR LA RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°4 DDU 08.1 du 25 janvier 2008

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION - (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 07.8 du 19 octobre 2007

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DDU 07.8 du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 07.8 du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DE DIVERS TRONÇONS DE VOIRIE

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DDU 07.8 du 19 octobre 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022