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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement sportif, éducatif et culturel (DDSEC)
499 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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SUBVENTIONS 2008 AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°1 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

AVENANTS AUX MARCHÉS DE FOURNITURE DE LAIT UHT, DE PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES ET DE VOLAILLE

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°11 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ÉCOLE DIWAN - ANNÉE 2008

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°12 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

ENSEIGNEMENT - FORMATION PRIX

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°2 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

CONVENTION POUR LA MISE EN PLACE D'AUDIO GUIDES À DESTINATION D'UN PUBLIC MAL ET NON-VOYANT OU MALENTENDANT

Rapporteur Anne-Marie BLAISE - Délibération N°3 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

SÉANCES DE CINÉMA ORGANISÉES PAR GROS PLAN ET LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°4 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

CONVENTION CADRE POUR LA MISE EN PLACE D'ACTIONS DE COMMUNICATION ET DE VALORISATION DU PATRIMOINE

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°5 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU FONDS D'AIDE À L'ÉDITION

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°7 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CULTURELLES - ANNÉE 2008

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°8 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SOCIO CULTURELLES

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°9 DDSEC 08.2 du 22 février 2008

ÉTABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2008

Rapporteur Pierre DONNARS - Délibération N°1 DDSEC 08.1 du 25 janvier 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES 2008 - SUBVENTIONS SPORT INDIVIDUEL DE NIVEAU NATIONAL ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Rapporteur Ludovic JOLIVET - Délibération N°10 DDSEC 08.1 du 25 janvier 2008

SIGNATURE DE LA CHARTE YA D'AR BREZHONEG AVEC L'OFFICE DE LA LANGUE BRETONNE

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDSEC 08.1 du 25 janvier 2008

COURS DE L'ECOLE DU LOUVRE À QUIMPER - SESSION 2007-2008

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°3 DDSEC 08.1 du 25 janvier 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022