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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'administration générale (DAG)
552 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 08.2 du 22 février 2008

ADHÉSIONS 2008

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 08.2 du 22 février 2008

CONTRAT URBAIN DE COHÉSION SOCIALE - PREMIÈRE PROGRAMMATION 2008

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°3 DAG 08.2 du 22 février 2008

CESSION DU TERRAIN RÉSERVÉ AU SDIS POUR LE FUTUR CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°4 DAG 08.2 du 22 février 2008

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - RUE LOUIS LE BOURHIS

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°5 DAG 08.2 du 22 février 2008

VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOCH À CUZON (TRANCHE 4)

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°6 DAG 08.2 du 22 février 2008

PROLONGEMENT DES BAUX EMPHYTÉOTIQUES AU PROFIT DU CCAS RUE HENRI BARBUSSE

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°7 DAG 08.2 du 22 février 2008

PRESCRIPTION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE DE L'ALIÉNATION DE CERTAINES PORTIONS DES CHEMINS RURAUX DE KERLIVIDIC, DE KERVOUYEC ET DU GUÉLEN AINSI QUE DE LOCMARIA LANN

Rapporteur Joseph TANNEAU - Délibération N°8 DAG 08.2 du 22 février 2008

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 08.1 du 25 janvier 2008

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - LIEU-DIT KERAUDREN

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°2 DAG 08.1 du 25 janvier 2008

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS SÉVÈRE ZAD DE PARK OLIER

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°3 DAG 08.1 du 25 janvier 2008

VENTE DE TERRAIN À MONSIEUR EUZEN - CUZON

Rapporteur Marie-Renée BESCOND - Délibération N°4 DAG 08.1 du 25 janvier 2008

CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°5 DAG 08.1 du 25 janvier 2008

Z.U.S. RAPPORT SUR L'ÉVOLUTION DES INÉGALITÉS SOCIALES ET LES ÉCARTS DE DÉVELOPPEMENT TERRITORIAUX

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 DAG 07.10 du 14 décembre 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022