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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claudine TILLY
5 délibérations5 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

ASSOCIATION PARENTEL CHARTE DE PARTENARIAT ET CONVENTION

Délibération N°3 DS 04.5 - Séance du 4 juin 2004

COMITÉ RÉGIONAL DE COORDINATION DE L'OBSERVATOIRE SANITAIRE ET SOCIAL

Délibération N°1 DS 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°4 DS 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Fonds de solidarité pour le logement - Participation 2001

Délibération N°1 DS 01.9 - Séance du 19 octobre 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022