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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Joseph TANNEAU
63 délibérations63 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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PROLONGEMENT DES BAUX EMPHYTÉOTIQUES AU PROFIT DU CCAS RUE HENRI BARBUSSE

Délibération N°7 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

PRESCRIPTION D'UNE ENQUÊTE PUBLIQUE EN VUE DE L'ALIÉNATION DE CERTAINES PORTIONS DES CHEMINS RURAUX DE KERLIVIDIC, DE KERVOUYEC ET DU GUÉLEN AINSI QUE DE LOCMARIA LANN

Délibération N°8 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

LANCEMENT DES CONSULTATIONS POUR DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE COUVERTURE DANS DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Délibération N°3 DBM 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

RÉFECTION DE LA COUVERTURE DE L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS PASSATION D'UN AVENANT

Délibération N°5 DBM 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

ACQUISITION DE TERRAIN POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN DOSSIER BARRÉ

Délibération N°6 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Acquisition de terrains auprès de J.P.Le Corre ZAD de Kervoalic

Délibération N°3 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DE MONSIEUR J.P. LE CORRE - ZAD DE KERVOALIC

Délibération N°3 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

SECTEUR DE KERVOUYEC - AMÉNAGEMENT DES ESPACES VERTS - AVENANTS AUX MARCHÉS DE TRAVAUX

Délibération N°3 EV 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CRÉATION D'UNE COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES

Délibération N°2 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Conventions EDF - Secteur de Quistinidal

Délibération N°2 DAG 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

Secteur du Guélen - Cessions de terrains à Quimper communauté pour la réalisation d'une zone d'activités d'intérêt communautaire

Délibération N°3 DAG 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

CESSION GRATUITE VIEILLE ROUTE DE ROSPORDEN CONSORTS COURAGEUX

Délibération N°7 DAG 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Acquisition d'un garage 11-13 rue de la providence

Délibération N°5 DAG 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

MISE EN SOUTERRAIN DE RÉSEAUX DE COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES APPROBATION DE CONVENTIONS AVEC FRANCE TÉLÉCOM

Délibération N°2 DVE 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

CESSION PAR LA VILLE À QUIMPER COMMUNAUTÉ ZONE D'ACTIVITÉ COMMUNAUTAIRE DE MENEZ PRAT

Délibération N°7 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

Dernière mise à jour le 29/06/2022