• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Georges SCHMELTZ
20 délibérations20 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ALVAC OPÉRATION 'QUIMPER FEND LA GLACE'

Délibération N°8 DDSEC 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

MISE À DISPOSITION DE LOCAUX SITUÉS 27 RUE DU CHAPEAU ROUGE À L'ASSOCIATION LES POLARITÉS - AVENANT N°13 À LA CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION GROS PLAN

Délibération N°5 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION LES CADETS D'ARVOR

Délibération N°6 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

VENTE DU BÂTIMENT 45 RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°4 DAG 06.4 - Séance du 28 avril 2006

VENTE DE L'IMMEUBLE 45 RUE DE LA PROVIDENCE

Délibération N°5 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°3 DS 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS A CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°2 DS 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

CRÉATION D'UN CONSEIL DE SAGES

Délibération N°2 DAG 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

LICENCE D'ENTREPRENEUR DE SPECTACLE - LICENCES 1 ET 3

Délibération N°2 DAG 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

ESPACE ASSOCIATIF - CONVENTION DE SUBVENTIONNEMENT

Délibération N°4 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

OPÉRATION 'PIÈCES JAUNES'

Délibération N°2 DS 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX - COMPOSITION

Délibération N°1 DAG 02.9 - Séance du 15 novembre 2002

Mise en place de la commission consultative des services publics locaux.

Délibération N°1 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Information au conseil municipal - contacts mairies - le dispositif de proximité.

Délibération N°2 DAG 02.6 - Séance du 5 juillet 2002

Licences d'entrepreneur de spectacles Désignation d'un titulaire et d'un suppléant

Délibération N°5 DDECT 02.3 - Séance du 22 mars 2002

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022