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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Allain LE ROUX
32 délibérations32 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Cession gratuite de terrain par monsieur et madame Mesléard - Aménagement de la rue Descartes

Délibération N°2 DAG 07.2 - Séance du 23 février 2007

VENTE DE L'EX-CUISINE CENTRALE RUE SAINT-POL ROUX

Délibération N°5 DAG 06.4 - Séance du 28 avril 2006

Marché pour la location et la maintenance de sanitaires publics à entretien automatique sur la ville de Quimper - Avenant N° 1

Délibération N°2 DVE 06.2 - Séance du 24 février 2006

VENTE À LA PEP 29 D'UN LOCAL 1 AVENUE DU BRADEN

Délibération N°4 DAG 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

VENTE D'UN TERRAIN À GUYOT ENVIRONNEMENT EMPRISE COMPLÉMENTAIRE

Délibération N°1 DDET 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

ELARGISSEMENT DU CHEMIN DE KERNOTER ACQUISITION D'UNE BANDE DE TERRAIN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ BLM ENTREPRISE FINISTÈRE

Délibération N°6 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS LE BRUN-GUILLOU MOULIN DES LANDES - ROUTE DE BÉNODET

Délibération N°4 DAG 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

Avenant à la convention COS

Délibération N°1 DRH 05.4 - Séance du 29 avril 2005

CESSION DE BANDES DE TERRAIN NON BÂTIES SISES RUE DE L'ÎLE BÉNIGUET

Délibération N°7 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

IMPLANTATION D'UNE ANTENNE RELAIS ORANGE SUR LE SITE DU GYMNASE DE PEN AR STANG

Délibération N°5 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2004

Délibération N°3 DBF 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°2 DBF 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

PROJET DE CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

Délibération N°3 DDU 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SUBVENTIONS D'ENTRETIEN - ARBORETUM DU VALLON SAINT LAURENT, SENTIERS DE RANDONNÉE SUR LES RIVES DE L'ODET

Délibération N°1 EV 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

SUBVENTIONS D'ENTRETIEN - ARBORETUM DU VALLON SAINT LAURENT, SENTIERS DE RANDONNÉE SUR LES RIVES DE L'ODET

Délibération N°2 EV 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

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Dernière mise à jour le 29/06/2022