Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.
Page 1/2Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°6 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007
Délibération N°10 DDSEC 07.7 - Séance du 21 septembre 2007
Délibération N°9 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007
Délibération N°5 DDSEC 06.8 - Séance du 20 octobre 2006
Délibération N°5 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006
Délibération N°4 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006
Délibération N°6 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006
Délibération N°6 DDSEC 05.9 - Séance du 18 novembre 2005
Délibération N°12 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004
Délibération N°13 DDSEC 04.5 - Séance du 4 juin 2004
Délibération N°11 DDSEC 04.5 - Séance du 4 juin 2004
Délibération N°22 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003
Délibération N°6 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003
Délibération N°2 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003
Délibération N°14 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002
[1] 2
Dernière mise à jour le 29/06/2022