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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jérôme PICARD
24 délibérations24 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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NETTOYAGE DES INSTALLATIONS SPORTIVES - AVENANT N°1

Délibération N°6 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

MERCREDIS SPORTIFS - VITAL SPORT TARIFS ET CONVENTIONS

Délibération N°10 DDSEC 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

Centre nautique de Créac'h Gwen - Plan de financement définitif

Délibération N°9 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Subventions sportives

Délibération N°5 DDSEC 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES MANIFESTATIONS EXCEPTIONNELLES ET ÉVÈNEMENTS

Délibération N°5 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006

AVENANT AU MARCHÉ D'ENTRETIEN ET DE NETTOYAGE DES GYMNASES

Délibération N°4 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU VÉLO SPORT QUIMPÉROIS

Délibération N°6 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006

CENTRE NAUTIQUE - PLAN DE FINANCEMENT

Délibération N°6 DDSEC 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

RÉALISATION D'UN CENTRE NAUTIQUE À CRÉACH GWEN

Délibération N°12 DDSEC 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

DEMANDE DE SUBVENTION DE LA MISSION LOCALE POUR LES OLYMPIADES 3

Délibération N°13 DDSEC 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CONTRAT TEMPS LIBRE - SUBVENTIONS 2004

Délibération N°11 DDSEC 04.5 - Séance du 4 juin 2004

CENTRE NAUTIQUE DE CREACH GWEN IMPLANTATION NAPPE TEXTILE

Délibération N°22 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

CONVENTION VILLE/OSCAC

Délibération N°6 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

TRAVAUX D'ALIMENTATION ET DE DÉVASEMENT DE L'ÉTANG DE CRÉACH GWEN

Délibération N°2 DVE 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

AVENANT AU MARCHÉ DE NETTOYAGE ET D'ENTRETIEN DES GYMNASES

Délibération N°14 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022