Délibérations / Arrêtés / Décisions

Accueil Quimper citoyenne Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Guillaume MENGUY
14 délibérations14 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/1
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

Décision modificative n°2

Délibération N°1 DBF 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Délibération N°2 DBF 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Délibération N°2 DBF 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Délibération N°1 DBF 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Délibération N°4 DDSEC 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

Délibération N°5 DDSEC 05.4 - Séance du 29 avril 2005

Délibération N°7 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

Délibération N°5 DDSEC 04.8 - Séance du 22 octobre 2004

Délibération N°3 DDSEC 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

Délibération N°6 DDU 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

Délibération N°19 DDSEC 03.5 - Séance du 6 juin 2003

Délibération N°1 DDSEC 03.3 - Séance du 28 mars 2003

Délibération N°10 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Délibération N°6 DDSEC 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022