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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Thérèse MAZETIER
38 délibérations38 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS 2008 AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE

Délibération N°1 DDSEC 08.2 - Séance du 22 février 2008

Association 'le manège enchanté' subvention

Délibération N°2 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ASSOCIATION ' LE MANÈGE ENCHANTÉ ' SUBVENTION

Délibération N°2 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

DEMANDE DE SUBVENTIONS AU CONSEIL RÉGIONAL ET À LA DRAC BRETAGNE POUR L'ACQUISITION DE MATÉRIEL SCÉNIQUE NÉCESSAIRE AU BON FONCTIONNEMENT DE LA SCÈNE NATIONALE

Délibération N°4 DDSEC 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

CRÈCHES ASSOCIATIVES PARTICIPATION DE LA VILLE - CONVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

SERVICE ANIMATION DU PATRIMOINE - TARIFS 2007-2008

Délibération N°8 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA AVENANT À LA CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL

Délibération N°7 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

SUBVENTION À L'ASSOCIATION ' LE MANÈGE ENCHANTÉ '

Délibération N°3 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CONVENTION VILLE - ASSOCIATION LES PETITS PAS

Délibération N°9 DDSEC 06.5 - Séance du 9 juin 2006

DROITS D'INSCRIPTION À L'ÉCOLE DES BEAUX-ARTS ANNÉE SCOLAIRE 2006/2007

Délibération N°5 DDSEC 06.4 - Séance du 28 avril 2006

ASSOCIATION ' SOS URGENCES MAMANS ' - SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 06.3 - Séance du 24 mars 2006

Convention Ville de Quimper - CAF - Conseil Général Concernant les relais assistantes maternelles

Délibération N°2 DDSEC 06.2 - Séance du 24 février 2006

Etablissements scolaires sous contrat d'association - participation de la Ville en 2006

Délibération N°1 DDSEC 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

SUBVENTION À LA CRÈCHE PARENTALE 'L'ÎLE AUX TRÉSORS'

Délibération N°2 DDSEC 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

CONVENTION VILLE DE QUIMPER - CONSEIL GÉNÉRAL DU FINISTÈRE PARTICIPATION DE LA VILLE À LA CRÈCHE DÉPARTEMENTALE DE ROZ MARIA. AVENANT FINANCIER N° 2

Délibération N°2 DDSEC 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

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Dernière mise à jour le 29/06/2022