• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Claire LEVRY
16 délibérations16 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/2
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - RUE LOUIS LE BOURHIS

Délibération N°5 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

Déclassement d'une emprise foncière rue de la Providence/rue du Chapeau Rouge

Délibération N°4 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

DÉCLASSEMENT D'UNE EMPRISE FONCIÈRE RUE DE LA PROVIDENCE / RUE DU CHAPEAU ROUGE

Délibération N°4 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

Délibération N°1 DVE 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de distribution de gaz

Délibération N°1 DVE 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ENTRETIEN ET NETTOYAGE DES HALLES SAINT FRANÇOIS - PASSATION D'UN AVENANT

Délibération N°1 DBM 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

Convention EDF/Ville de Quimper - Place de la Croix des gardiens

Délibération N°6 DAG 07.3 - Séance du 23 mars 2007

CONVENTION EDF ALLÉE ANGÈLE VANNIER

Délibération N°3 DAG 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

CONVENTION EDF BOULEVARD DES FRÈRES MAILLET

Délibération N°5 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CONVENTION EDF / VILLE DE QUIMPER - SECTEUR DU MOULIN VERT CONVENTION GDF / VILLE DE QUIMPER - VIEILLE ROUTE DE CONCARNEAU

Délibération N°6 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

JUMELAGE AVEC ORENSE RENCONTRES DE GROUPES MUSICAUX

Délibération N°7 DAG 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Subventions d'entretien - Verger du vallon de Saint Laurent et sentiers de randonnées sur les rives de l'Odet

Délibération N°1 EV 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

RÉTROCESSION DE TERRAIN À LA SOCIÉTÉ LIDL

Délibération N°13 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

CESSION D'UNE EMPRISE DE TERRAIN COMMUNAL AU GROUPE CASINO

Délibération N°12 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

BOIS D'AMOUR

Délibération N°1 EV 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

[1] 2

Dernière mise à jour le 29/06/2022