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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Ludovic JOLIVET
97 délibérations97 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 08.2 - Séance du 22 février 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES 2008 - SUBVENTIONS SPORT INDIVIDUEL DE NIVEAU NATIONAL ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°10 DDSEC 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Délibération N°7 DDSEC 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Subventions sportives 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007

Délibération N°6 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ESPACE SPORTIF DE CREACH GWENN : CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LOCAUX AVEC FRANCE TELECOM

Délibération N°11 DDSEC 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES 2007 ET SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°10 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

Subventions sportives 2007

Délibération N°10 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Subventions aux associations culturelles - Année 2007

Délibération N°3 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Subventions sportives

Délibération N°2 DDSEC 07.2 - Séance du 23 février 2007

SUBVENTIONS AU SPORT COLLECTIF DE NIVEAU NATIONAL

Délibération N°9 DDSEC 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°14 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

FONCTIONNEMENT DU COLLECTIF ETÉ 2006 DISPOSITIF VACANCES POUR TOUS - AIDE AU DÉPART AUTONOME DES JEUNES - SUBVENTION 2006

Délibération N°6 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

SUBVENTIONS SPORTIVES

Délibération N°10 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

CONVENTION DE SUPERPOSITION DE GESTION AVEC L'ETAT CONCERNANT L'AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU CENTRE NAUTIQUE DE CREAC'H GWEN

Délibération N°9 DDSEC 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022