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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Hubert GUILLET
16 délibérations16 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ADHÉSIONS ET RELATIONS INTERNATIONALES SUBVENTIONS 2005

Délibération N°11 DAG 05.6 - Séance du 8 juillet 2005

ACQUISITION D'UN TERRAIN SIS AVENUE DU CORNIGUEL

Délibération N°4 DAG 05.3 - Séance du 25 mars 2005

REPRÉSENTATION DES ÉLUS AU SEIN DES ASSOCIATIONS ET CRÉATION D'UNE COMMISSION MIXTE

Délibération N°4 DAG 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

EVALUATION DES DÉPENSES TRANSFÉRÉES - RAPPORT DE LA COMMISSION

Délibération N°1 DBF 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

ATTRIBUTION DE LOGEMENT DE FONCTION

Délibération N°1 DRH 04.9 - Séance du 19 novembre 2004

CONTRAT D'ASSURANCES AVENANT AU MARCHÉ LOT 2 : DOMMAGES AUX BIENS

Délibération N°11 DAG 03.2 - Séance du 28 février 2003

Contrats d'assurances - avenant n°2 au marché

Délibération N°3 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Attribution de subventions supérieures à 23 000 euros - convention financière avec l'association "Festival de l'élevage en Cornouaille".

Délibération N°1 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Convention financière d'attribution d'une subvention à l'association des Vitrines de Quimper.

Délibération N°2 DDECT 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Vente d'un terrain à la CAPEB 29 zone de Cuzon Régularisation emprise cadastrale

Délibération N°1 DDECT 02.4 - Séance du 26 avril 2002

Lancement d'appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels

Délibération N°2 DBCM 02.1 - Séance du 25 janvier 2002

Jardins de Lanniron - Travaux de restauration des jardins - 3ème tranche

Délibération N°1 DDECT 01.11 - Séance du 14 décembre 2001

Contrats d’assurances – Avenants au marché

Délibération N°9 DAG 01.10 - Séance du 16 novembre 2001

Conseil portuaire de Quimper - Désignation de représentant du conseil municipal

Délibération N°3 DDECT 01.8 - Séance du 21 septembre 2001

Subventions aux associations à caractère économique

Délibération N°2 DDECT 01.7 - Séance du 6 juillet 2001

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Dernière mise à jour le 29/06/2022