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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre DONNARS
100 délibérations100 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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AVENANTS AUX MARCHÉS DE FOURNITURE DE LAIT UHT, DE PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES ET DE VOLAILLE

Délibération N°11 DDSEC 08.2 - Séance du 22 février 2008

ÉTABLISSEMENTS SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION DE LA VILLE EN 2008

Délibération N°1 DDSEC 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT PRIVÉ AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

ENSEIGNEMENT : SUBVENTION

Délibération N°1 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Enseignement - Subvention

Délibération N°1 DDSEC 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

RESTAURATION SCOLAIRE : REPAS À L'UNITÉ - TARIFS 2007/2008

Délibération N°1 DDSEC 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS JEUNESSE 2007

Délibération N°5 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

ENSEIGNEMENT - FORMATION - SUBVENTIONS

Délibération N°2 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

TARIFS 2007-2008 DU SERVICE ENFANCE

Délibération N°1 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION DEFI-VISU.COM/CGA29

Délibération N°3 DDSEC 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Avenant à la convention avec Très Tôt Théâtre

Délibération N°4 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Projet de carte scolaire 2007-2008

Délibération N°1 DDSEC 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Construction d'une cuisine centrale - Lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre

Délibération N°1 DBM 07.2 - Séance du 23 février 2007

PROGRAMME DE RÉUSSITE ÉDUCATIVE CONVENTION AVEC LE CONSEIL GÉNÉRAL ET LA CAISSE DES ECOLES

Délibération N°1 DDSEC 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

DÉSIGNATION DE CONSEILLERS MUNICIPAUX DANS DIVERS CONSEILS D'ÉCOLES PUBLIQUES

Délibération N°4 DDSEC 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022