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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Marie-Christine COUSTANS
115 délibérations115 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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PROTECTION DE LA PRISE D'EAU DU TROHEÏR - INDEMNISATION PAR LE SIVOMEAQ

Délibération N°4 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

INSTITUTION DU PERMIS DE DÉMOLIR ET DE DÉCLARATION PRÉALABLE RELATIVE AUX CLÔTURES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE COMMUNAL

Délibération N°2 DDU 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

SUBVENTION POUR L'ORGANISATION DE LA JOURNÉE DU JAPON

Délibération N°1 EV 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

DEMANDE DE L'OPAC QUIMPER CORNOUAILLE DE CRÉATION D'UNE SOCIÉTÉ ANONYME D'INTÉRÊT COLLECTIF D'HABITATION À LOYER MODÉRÉ (SCIC HLM)

Délibération N°3 DDU 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR

Délibération N°1 DVE 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

BASSIN ÉCRÊTEUR DU FROUT - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Délibération N°2 DVE 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

ACQUISITION DE TERRAINS PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS DE L'ODET

Délibération N°8 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2007 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Délibération N°2 DVE 07.5 - Séance du 15 juin 2007

AMÉNAGEMENT DE LA BERGE DE L'ODET À KÉROGAN - DÉCOUVERTE DE LA ROSELIÈRE

Délibération N°1 EV 07.5 - Séance du 15 juin 2007

DEMANDE DE SUBVENTION - SCHÉMA DIRECTEUR D'AMÉNAGEMENT DU PAYSAGE (SDAP)

Délibération N°2 EV 07.5 - Séance du 15 juin 2007

CONSULTATION POUR LA CRÉATION D'UN BASSIN ÉCRÊTEUR ROUTE DE BREST

Délibération N°3 DVE 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Demande de subvention - Jardin du théâtre Max Jacob

Délibération N°2 EV 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Subventions d'entretien - Verger du Vallon de Saint-Laurent et sentiers de randonnées sur les rives de l'Odet

Délibération N°1 EV 07.3 - Séance du 23 mars 2007

Acquisition de terrain auprès de la société horticole du Frout - Route de Brest

Délibération N°1 DAG 07.2 - Séance du 23 février 2007

Enquête publique relative à l'entretien des cours d'eau du bassin versant de l'Odet

Délibération N°2 DVE 07.2 - Séance du 23 février 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022