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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christian LE BIHAN
52 délibérations52 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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VENTE DE TERRAIN À QUIMPER COMMUNAUTÉ POUR L'EXTENSION DE LA ZONE D'ACTIVITÉS DU MOULIN DU LOCH À CUZON (TRANCHE 4)

Délibération N°6 DAG 08.2 - Séance du 22 février 2008

MODIFICATION DU P.A.Z. DE LA Z.A.C. DE TY NAY

Délibération N°2 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

ACQUISITION DE TERRAINS AUPRÈS DES CONSORTS SÉVÈRE ZAD DE PARK OLIER

Délibération N°3 DAG 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

ACQUISITION DE LA MITOYENNETÉ DU MUR DU JARDIN DE LA RETRAITE

Délibération N°6 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

RAPPORT D'ACTIVITÉ DE L'OFFICE PUBLIC D'AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION - (O.P.A.C.) DE QUIMPER CORNOUAILLE

Délibération N°1 DDU 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Rapport d'activité de l'office public d'aménagement et de construction (O.P.A.C.) de Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDU 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

RÉNOVATION URBAINE - BOULEVARD DE FRANCE - LOT N°3 : ESPACES VERTS - AVENANT AU MARCHÉ DE TRAVAUX

Délibération N°1 EV 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

BILAN DES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES EN 2006

Délibération N°5 DAG 07.5 - Séance du 15 juin 2007

PROJET DE VOIRIE 2007 - AMÉNAGEMENT ROUTE DU LOC'H DE LA BRETELLE D'ACCÈS AU PARKING DE LA ROUTE DE BREST

Délibération N°1 DVE 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Construction du centre nautique de Créac'h Gwen - Avenant au marché du lot "couverture-zinc"

Délibération N°2 DBM 07.2 - Séance du 23 février 2007

ACQUISITION CONAN ROUTE DE DOUARNENEZ

Délibération N°9 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CESSION GRATUITE ROUTE DU LOCH DOSSIER EURO DEPÔT

Délibération N°4 DAG 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE À KERMOYSAN DANS LE CADRE DU PROJET DE RÉNOVATION URBAINE - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL DÉFINITIF

Délibération N°1 DBM 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Rapport d'activité de l'Office d'Aménagement et de Construction (OPAC) de Quimper Cornouaille

Délibération N°1 DDU 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

PROMESSE UNILATÉRALE DE VENTE SOCIÉTÉ GIREX - ZI KERNEVEZ - RECONDUCTION

Délibération N°10 DAG 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

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Dernière mise à jour le 29/06/2022