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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Daniel LE BIGOT
2 délibérations2 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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Question orale de Mme Cariou et M Le Bigot

Délibération N°1 QO 06.1 - Séance du 27 janvier 2006

Voeu Droit de vote pour les résidents étrangers aux élections municipales

Délibération N°1 VM 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022