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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Christine BETTINELLI
18 délibérations18 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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AVENANT N°1 AU CONTRAT DE MISE EN OEUVRE D'UNE SIGNALÉTIQUE ÉVÉNEMENTIELLE ET CONCESSION D'AFFICHAGE SUR LES EMPLACEMENTS DU DOMAINE PUBLIC

Délibération N°1 CAB 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

Délibération N°1 DS 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

Délibération N°2 DS 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Délibération N°1 DS 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Délibération N°3 DS 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Délibération N°1 DS 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Délibération N°2 DS 06.5 - Séance du 9 juin 2006

Délibération N°2 DS 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

Délibération N°1 DS 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

Délibération N°1 DS 05.5 - Séance du 27 mai 2005

Délibération N°1 DS 04.10 - Séance du 17 décembre 2004

Délibération N°1 DS 03.10 - Séance du 19 décembre 2003

Délibération N°1 DS 02.10 - Séance du 20 décembre 2002

Délibération N°1 DS 02.8 - Séance du 18 octobre 2002

Délibération N°1 DS 02.3 - Séance du 22 mars 2002

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Dernière mise à jour le 29/06/2022