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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Pierre BERHOUC
27 délibérations27 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRE SOCIAL

Délibération N°4 DS 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

Délibération N°1 DS 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Délibération N°1 DS 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

Délibération N°2 DS 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

Délibération N°1 DS 07.5 - Séance du 15 juin 2007

Délibération N°1 DS 07.4 - Séance du 27 avril 2007

Délibération N°1 DS 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

Délibération N°1 DS 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

Délibération N°1 DS 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

Délibération N°2 DS 06.7 - Séance du 22 septembre 2006

Délibération N°2 DS 06.4 - Séance du 28 avril 2006

Délibération N°2 DS 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

Délibération N°1 DS 05.10 - Séance du 16 décembre 2005

Délibération N°1 DS 05.9 - Séance du 18 novembre 2005

Délibération N°1 DS 05.7 - Séance du 23 septembre 2005

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Dernière mise à jour le 29/06/2022