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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Liliane BEGGI
61 délibérations61 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 08.2 - Séance du 22 février 2008

RÉMUNÉRATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

Délibération N°1 DRH 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Délibération N°1 DRH 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Délibération N°1 DRH 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°1 DRH 07.5 - Séance du 15 juin 2007

RÉMUNÉRATION DES GUIDES CONFÉRENCIERS

Délibération N°1 DRH 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 07.1 - Séance du 26 janvier 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

COMPTE ÉPARGNE TEMPS

Délibération N°1 DRH 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

VENTE D'UN TERRAIN À M. MARTIN

Délibération N°2 DDET 06.4 - Séance du 28 avril 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Délibération N°2 DRH 06.4 - Séance du 28 avril 2006

JOURNÉE DE SOLIDARITÉ

Délibération N°1 DRH 06.4 - Séance du 28 avril 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022