• Brezhoneg
  • Brezhoneg

Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Karine ARZ
39 délibérations39 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

Page 1/3
Ordre chronolique inversé
Cliquez sur une délibération pour consulter son contenu

ATELIER SANTÉ VILLE AVENANT N° 1 À LA CONVENTION PLURIANNUELLE

Délibération N°2 DS 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

ACQUISITION GRATUITE DES VOIES DES LOTISSEMENTS ' DOMAINE DU MOUSTOIR '

Délibération N°7 DAG 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

Acquisition Scotet Fer allée des Fauvettes

Délibération N°2 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

ACQUISITION SCOTET-FER - ALLÉE DES FAUVETTES

Délibération N°2 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Subventions aux associations à caractère social

Délibération N°1 DS 07.3 - Séance du 23 mars 2007

CCAS AVANCE SUR SUBVENTION

Délibération N°2 DS 06.10 - Séance du 15 décembre 2006

ENGAGEMENT DE LA VILLE DANS L'ATELIER SANTÉ VILLE (ASV)

Délibération N°3 DS 06.9 - Séance du 17 novembre 2006

FJT Saint Exupéry

Délibération N°1 DS 06.8 - Séance du 20 octobre 2006

ASSOCIATION QUIMPÉROISE DES FOYERS DE JEUNES TRAVAILLEURS AVENANT À LA CONVENTION DU 20 NOVEMBRE 1991

Délibération N°3 DS 06.4 - Séance du 28 avril 2006

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE AVENANT N°4 AU CONTRAT DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°3 DVE 05.5 - Séance du 27 mai 2005

RÉTROCESSION AU PROFIT DE LA VILLE DE QUIMPER DES PARTIES COMMUNES DU LOTISSEMENT RUE VICTOR LE GORGEU PAR L'OPAC

Délibération N°5 DAG 05.2 - Séance du 25 février 2005

CESSION D'UNE BANDE DE TERRAIN SISE RUE DE KER ELISE

Délibération N°6 DAG 05.1 - Séance du 28 janvier 2005

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE ACQUISITION PAR LA VILLE DE TERRAINS NÉCESSAIRES À L'OPÉRATION, CONVENTIONS POUR LA RÉALISATION DES TRAVAUX ET POUR L'INSTALLATION D'UN CHANTIER

Délibération N°9 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

RÉHABILITATION DU CHEMIN DU HALAGE NOUVELLE ENQUÊTE PARCELLAIRE ET ACQUISITIONS FONCIÈRES

Délibération N°10 DAG 04.5 - Séance du 4 juin 2004

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS À CARACTÈRES SOCIAL

Délibération N°1 DS 04.5 - Séance du 4 juin 2004

[1] 2 3

Dernière mise à jour le 29/06/2022