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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Jeanne ALLARD
5 délibérations5 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ZAC DES POMMIERS RECTIFICATIF PARCELLAIRE AVEC LE LOTISSEUR GARGUET

Délibération N°7 DAG 03.1 - Séance du 31 janvier 2003

Mutations foncières - Rue de la Terre Noire

Délibération N°4 DAG 02.5 - Séance du 7 juin 2002

Organisation par l'U.C.P.A. de camps de vacances au centre équestre de Kerhuella

Délibération N°3 DDU 01.6 - Séance du 8 juin 2001

Acquisition de terrains - Trochu-Bernard - Vieille route de Rosporden

Délibération N°7 DAG 01.5 - Séance du 4 mai 2001

FISAC inondations Association des Vitrines - Subvention exceptionnelle

Délibération N°4 DDECT 01.5 - Séance du 4 mai 2001

Dernière mise à jour le 29/06/2022