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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
19 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DVE 09.6 du 10 juillet 2009

RAPPORT DU DÉLÉGATAIRE DU SERVICE DE DISTRIBUTION DE L'EAU POTABLE

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°2 DVE 09.6 du 10 juillet 2009

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT QUIMPER COMMUNAUTÉ - ZAC DE KERGONAN À QUIMPER-CRÉATION D'UNE DÉCHÈTERIE ET D'UNE PLATE-FORME DES DÉCHETS VÉGÉTAUX

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DVE 09.6 du 10 juillet 2009

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVALODET

Rapporteur Christine SALABERT - Délibération N°1 DVE 09.5 du 12 juin 2009

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT SOCIÉTÉ ENTREMONT ALLIANCE S.A.S. - Z.I. DE L'HIPPODROME À QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 09.5 du 12 juin 2009

BIEF DU STEÏR

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 09.4 du 24 avril 2009

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 09.3 du 27 mars 2009

SUBVENTION ASSOCIATION ' L'ANIMAL DANS LA VILLE '

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DVE 09.3 du 27 mars 2009

ETUDE DE LA MISE EN PLACE DE RÉGIES POUR LA GESTION DE LA DISTRIBUTION DE L'EAU ET DE L'ASSAINISSEMENT - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DVE 09.2 du 27 février 2009

MARCHÉ POUR L'ÉVACUATION ET LE TRAITEMENT DES DÉCHETS DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DVE 09.1 du 30 janvier 2009

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER, SECTEUR DE LA PLACE TERRE AU DUC ET DES RUES ERNEST HELLO, SAINT MARC CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°2 DVE 09.1 du 30 janvier 2009

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU CHEMIN FLEURI, DU SECTEUR DE CUZON ET DE LA RUE DE L'ECOLE DE PONT AVEN CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 08.11 du 20 novembre 2008

HALLES SAINT-FRANÇOIS - RÉDUCTION DE LOYER

Rapporteur Philippe BUTIN - Délibération N°1 DVE 08.9 du 26 septembre 2008

DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION D'EXPLOITER UNE INSTALLATION CLASSÉE POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT - DEMANDE ÉTABLIE DANS LE CADRE D'UNE AUGMENTATION DUU VOLUME DE L'ACTIVITÉ DE L'ABATTOIR ET D'UNE RÉGULARISATION DU PLAN D'ÉPANDAGE SOCIÉTÉ SOCABAQ - 10, RUE LOUIS LE BOURHIS À QUIMPER

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DVE 08.8 du 11 juillet 2008

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2008 - SERVICE DE L'ENVIRONNEMENT

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DVE 08.8 du 11 juillet 2008

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Dernière mise à jour le 29/06/2022