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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des Déplacements et de la Voirie (DDV)
21 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIÈRES - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°1 DDV 14.1 du 14 février 2014

PLAN DE PRÉVENTION DU BRUIT DANS L'ENVIRONNEMENT (P.P.B.E.)

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDV 13.8 du 20 décembre 2013

OPÉRATEURS DE COMMUNICATIONS ÉLECTRIQUES - REDEVANCE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC ROUTIER ET NON ROUTIER COMMUNAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDV 13.8 du 20 décembre 2013

MISE À DISPOSITION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DE MOBILIER URBAIN- CRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDE

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDV 13.6 du 4 octobre 2013

CONVENTION DE PARTENARIAT EN MATIÈRE DE TRAVAUX, SÉCURITÉ ET COORDINATION À PROXIMITÉ DES OUVRAGES GAZ ENTRE LA VILLE DE QUIMPER, QUIMPER COMMUNAUTÉ ET GRDF

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°1 DDV 13.5 du 12 juillet 2013

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE CANONS PROPRIÉTÉ DE LA VILLE DE QUIMPER À LA COMMUNE DE COMBRIT - SAINTE-MARINE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°2 DDV 13.5 du 12 juillet 2013

VENTE DE VINGT-CINQ HORODATEURS À LA VILLE DE PAU

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°3 DDV 13.5 du 12 juillet 2013

AVIS SUR LA DÉLIBÉRATION DE QUIMPER-COMMUNAUTÉ DÉCLARANT D'INTÉRÊT GÉNÉRAL LE PROJET DE CRÉATION D'UN AXE DE BUS À HAUT NIVEAU DE SERVICE ET DE PARKING-RELAIS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDV 13.3 du 26 avril 2013

RÉALISATION DE MISSIONS DE COORDINATION EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ DES TRAVAILLEURS DE NIVEAU 2 ET 3 ET POUR LES PHASES DE CONCEPTION ET DE RÉALISATION - CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDV 13.3 du 26 avril 2013

MISSIONS GÉOTECHNIQUES LIÉES AUX PROJETS DE CONSTRUCTION OU DE RÉHABILITATION D'OUVRAGES - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDV 13.2 du 22 mars 2013

PLAN DE STATIONNEMENT

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDV 12.8 du 21 décembre 2012

MISE EN PLACE DE LA VERBALISATION ÉLECTRONIQUE - CONVENTION AVEC L'ETAT

Rapporteur Brigitte LE CAM - Délibération N°1 DDV 12.3 du 27 avril 2012

PROJET TRANSPORTS - APPROBATION DU DOSSIER D'ENQUÊTE PRÉALABLE À LA DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE ET DU DOSSIER DE DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU - DEMANDE D'AUTORISATION DE L'ENQUÊTE PORTANT SUR L'UTILISTÉ PUBLIQUE DU PROJET, LA MISE EN COMPATIBILTÉ DU POS ET LA DEMANDE D'AUTORISATION AU TITRE DE LA LOI SUR L'EAU

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDV 11.7 du 4 novembre 2011

GIRATOIRE DE KERUSTUM

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°2 DDV 11.7 du 4 novembre 2011

PLAN DE MISE EN ACCESSIBILITÉ DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS (PAVE)

Rapporteur Jean-Marc TANGUY - Délibération N°1 DDV 11.6 du 30 septembre 2011

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Dernière mise à jour le 29/06/2022