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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Administration Générale (DAG)
317 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 14.1 du 14 février 2014

RAPPORT ANNUEL DU MÉDIATEUR DE LA VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 14.1 du 14 février 2014

ASSURANCE : APPROBATION D'UN PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 14.1 du 14 février 2014

SUBVENTION 2014 POUR L'ASSOCIATION AGORA JUSTICE

Rapporteur Armelle HURUGUEN - Délibération N°3 DAG 14.1 du 14 février 2014

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 14.1 du 14 février 2014

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.8 du 20 décembre 2013

COMPTE-RENDU DE L'ACTIVITÉ DE QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DAG 13.8 du 20 décembre 2013

REPRISE DE 21 CONCESSIONS PERPÉTUELLES À L'ÉTAT D'ABANDON DANS LE CIMETIÈRE COMMUNAL D'ERGUÉ ARMEL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°2 DAG 13.8 du 20 décembre 2013

DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°3 DAG 13.8 du 20 décembre 2013

FEUILLE DE PRÉSENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.7 du 8 novembre 2013

DÉSORDRES DU CENTRE NAUTIQUE DE CREACH' GWEN DE DÉCEMBRE 2011 : PROTOCOLE TRANSACTIONNEL

Rapporteur Dominique BOE - Délibération N°1 DAG 13.7 du 8 novembre 2013

ADHÉSION À L'ASSOCIATION DES MÉDIATEURS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES (AMCT)

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°2 DAG 13.7 du 8 novembre 2013

SUBVENTIONS AUX SYNDICATS

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°3 DAG 13.7 du 8 novembre 2013

SUBVENTIONS RELATIONS INTERNATIONALES

Rapporteur Piero RAINERO - Délibération N°4 DAG 13.7 du 8 novembre 2013

FEUILLE DE PRESENCE

Rapporteur 0 - Délibération N°0 DAG 13.6 du 4 octobre 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022