Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LE MOIGNE
65 délibérations65 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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constitution d'une servitude de passage sur la propriété ville - dossier Hery allée Alain Le Grand

Délibération N°10 DAG 08.6 - Séance du 13 juin 2008

Commission de délégation de service public de l'eau - Désignation des membres

Délibération N°1 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Convention EDF/Ville de Quimper - Lieu-dit Park Ty Stang

Délibération N°4 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Commission de délégation de service public du crématorium, d el'exploitation cinématographique du Chapeau Rouge et l'affermage de l'abattoir - Désignation des membres

Délibération N°2 DAG 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Eglise de Kerfeunteun - Travaux de réparation

Délibération N°1 DBM 08.5 - Séance du 16 mai 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022