Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Laurence LE MOIGNE
65 délibérations65 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronolique inversé
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Habilitation du maire à déposer diverses demandes d'autorisation d'urbanisme

Délibération N°4 DBM 11.1 - Séance du 11 février 2011

Acquisition d'un terrain situé à la Croix des Gardiens auprès du département du Finistère

Délibération N°9 DDU 10.8 - Séance du 17 décembre 2010

Cession de terrain et déclassement du Domaine public - Dossier Kernevez - Guet route de Plogonnec

Délibération N°9 DDU 10.7 - Séance du 5 novembre 2010

Acquisition gratuites de voies en vue de leur classement dans el domaine public communal

Délibération N°7 DDU 10.6 - Séance du 24 septembre 2010

Cession gratuite à IMMOPARK allée de Tréquéffelec

Délibération N°4 DDU 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Cession gratuite allée de Meil Stang Vihan - régularisation - Dossier général Foy Investissement

Délibération N°5 DDU 10.5 - Séance du 9 juillet 2010

Modification du plan d'occupation des sols secteur de Kervouyec et réglement de la zone UAc

Délibération N°10 DDU 10.4 - Séance du 11 juin 2010

Constitution d'une servitude de passage de canalisation rue de la chapelle de Cuzon auprofit de M. et Mme Euzen

Délibération N°10 DDU 10.3 - Séance du 23 avril 2010

DÉSAFFECTATION ET ALIÉNATION DE PARTIES DE CHEMINS RURAUX - KERLIVIDIC DOSSIERS POULIQUEN - LE CAIN - LE DOARÉ

Délibération N°14 DDU 10.2 - Séance du 12 mars 2010

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DES CONSORTS LE GARS ZAD DE PARK OLIER

Délibération N°7 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

INSTALLATION DE CHAUFFAGE DE L'ÉGLISE DE KERFEUNTEUN - INSTAURATION D'UNE SERVITUDE AVEC L'ASSOCIATION DIOCÉSAINE DE QUIMPER

Délibération N°3 DAG 10.1 - Séance du 29 janvier 2010

ACQUISITION D'UNE PRAIRIE À KERFEUNTEUN POUR LA RÉALISATION D'UN JARDIN FAMILIAL ET RÉTROCESSION DES ESPACES VERTS DU LOTISSEMENT JAKEZ RIOU / TANGUY MALMANCHE

Délibération N°4 DAG 09.10 - Séance du 18 décembre 2009

Révision simplifiée du Plan d'Occupation des Sols sur le secteur de Kervouyec Bilan de la concertation et approbation du dossier de révision simplifiée

Délibération N°1 DDU 09.9 - Séance du 20 novembre 2009

Conventions ERDF études réseaux rues des Goelands et Mozart

Délibération N°7 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Acquisition Paricaud 100 route de Brest

Délibération N°5 DAG 09.8 - Séance du 23 octobre 2009

Dernière mise à jour le 29/06/2022