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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de l'Enfance et de l'Education (DEE)
30 délibérations
Délibérations du mandat en cours


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Affaires scolaires - Subvention à la Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°23 du 7 avril 2022

Etablissements du premier degré sous contrat d'association Participation de la Ville en 2022

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°24 du 7 avril 2022

Affaires scolaires - Subventions diverses

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°25 du 7 avril 2022

Convention ville de Quimper Caf Prestation de service Contrat local d'accompagnement scolaire

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°18 du 3 février 2022

Association T'es Cap : versement d'une subvention

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°19 du 3 février 2022

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°20 du 3 février 2022

Tarifs 2022 des accueils périscolaires et extrascolaires

Rapporteur Bernard KALONN - Délibération N°29 du 9 décembre 2021

Etablissements d'enseignement privé : avance sur participation

Rapporteur Bernard KALONN - Délibération N°30 du 9 décembre 2021

Projet éducatif local (PEL) - Subventions 2021

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°4 du 7 octobre 2021

Affaires scolaires : versement d'une subvention de 108 600 € à la Caisse des écoles publiques de Quimper pour le Dispositif de Réussite Educative

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°7 du 7 octobre 2021

Initiation à la langue bretonne dans les écoles primaires publiques

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°8 du 7 octobre 2021

Adhésion au Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°53 du 24 juin 2021

Affaires scolaires - Subventions diverses

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°54 du 24 juin 2021

Education Temps Libre Loisirs Pluriels : subvention 2021 et prolongation de la convention

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°55 du 24 juin 2021

Affaires scolaires Subvention Caisse des écoles publiques de Quimper

Rapporteur Laurence VIGNON - Délibération N°56 du 24 juin 2021

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Dernière mise à jour le 29/06/2022