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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction de la voirie et de l'environnement (DVE)
199 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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AMÉLIORATION ET SÉCURISATION DES CIRCULATIONS DOUCES - DEMANDE DE SUBVENTION AU MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 08.2 du 22 février 2008

TRAVAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX PLUVIALES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 08.2 du 22 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DU CHEMIN DE KERMAHONNET CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 08.2 du 22 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE DE PONT-L'ABBÉ CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°4 DVE 08.2 du 22 février 2008

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA RUE VERDELET CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES ET LANCEMENT DE LA CONSULTATION

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°5 DVE 08.2 du 22 février 2008

PRIX DE LA SURTAXE SUR L'EAU POTABLE POUR L'ANNÉE 2008

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DVE 07.10 du 14 décembre 2007

TRAVAUX DE RÉSEAUX D'EAU POTABLE, D'EAUX PLUVIALES ET D'EAUX USÉES SUR LA COMMUNE DE QUIMPER AU NIVEAU DE LA ROUTE DE BREST GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°2 DVE 07.10 du 14 décembre 2007

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°1 DVE 07.8 du 19 octobre 2007

MONTANT DE LA REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC PAR LES OUVRAGES DES RÉSEAUX PUBLICS DE DISTRIBUTION DE GAZ

Rapporteur Claire LEVRY - Délibération N°1 DVE 07.8 du 19 octobre 2007

PROGRAMME DE LUTTE CONTRE LES INONDATIONS - AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STEÏR

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°1 DVE 07.6 du 13 juillet 2007

BASSIN ÉCRÊTEUR DU FROUT - PLAN DE FINANCEMENT PRÉVISIONNEL

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 07.6 du 13 juillet 2007

AIRE DE COVOITURAGE DU ROND-POINT DE TROYALLAC'H - CONVENTION D'ENTRETIEN

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°1 DVE 07.5 du 15 juin 2007

DEMANDES DE SUBVENTIONS 2007 - SERVICE ENVIRONNEMENT

Rapporteur Marie-Christine COUSTANS - Délibération N°2 DVE 07.5 du 15 juin 2007

RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICES D'EAU POTABLE

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°3 DVE 07.5 du 15 juin 2007

PROJET DE VOIRIE 2007 - AMÉNAGEMENT ROUTE DU LOC'H DE LA BRETELLE D'ACCÈS AU PARKING DE LA ROUTE DE BREST

Rapporteur Christian LE BIHAN - Délibération N°1 DVE 07.4 du 27 avril 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022