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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction des ressources humaines (DRH)
67 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001


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Ordre chronologique inversé
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MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 08.2 du 22 février 2008

RÉMUNÉRATION DES ASSISTANTES MATERNELLES

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 08.1 du 25 janvier 2008

MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU 5 JUILLET 2002 RELATIVE AUX CONDITIONS D'EXERCICE DES MANDATS LOCAUX

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 07.10 du 14 décembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 07.10 du 14 décembre 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 07.9 du 16 novembre 2007

DÉTERMINATION DES RATIOS POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 07.6 du 13 juillet 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 07.6 du 13 juillet 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 07.5 du 15 juin 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DRH 07.4 du 27 avril 2007

RÉMUNÉRATION DES GUIDES CONFÉRENCIERS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 07.1 du 26 janvier 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 07.1 du 26 janvier 2007

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°1 DRH 06.10 du 15 décembre 2006

COMPTE ÉPARGNE TEMPS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°1 DRH 06.9 du 17 novembre 2006

MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

Rapporteur Liliane BEGGI - Délibération N°2 DRH 06.9 du 17 novembre 2006

LOGEMENTS DE FONCTION

Rapporteur Patrick LESCOP - Délibération N°1 DRH 06.5 du 9 juin 2006

Dernière mise à jour le 29/06/2022