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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Dir. dév. économique culturel et touristique (DDECT)
81 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SUPÉRIEURES À 23 000 EUROS - CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'ASSOCIATION "FESTIVAL DE L'ÉLEVAGE EN CORNOUAILLE".

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°1 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

SUBVENTIONS CULTURELLES

Rapporteur Hervé PELLIET - Délibération N°10 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

MUSÉE DES BEAUX-ARTS - DEMANDE DE SUBVENTION.

Rapporteur Marie-Paule POSTEC - Délibération N°11 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

DEMANDE DE SUBVENTION À L'ETAT - ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE - ECOLE DES BEAUX-ARTS - ANIMATION DU PATRIMOINE.

Rapporteur Marie-Thérèse MAZETIER - Délibération N°12 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

TARIFS 2002 DU MUSÉE - RECTIFICATIF.

Rapporteur Marie-Bénédicte TEROUANNE - Délibération N°13 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

CONVENTION FINANCIÈRE D'ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION DES VITRINES DE QUIMPER.

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°2 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

VENTE D'UN TERRAIN ZONE DE CUZON À LA SOCIÉTÉ ALAIN LE ROUX.

Rapporteur Jean-Louis GAGNEPAIN - Délibération N°3 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

OCCUPATION DE LOCAUX SUPPLÉMENTAIRES PAR LA RECETTE DES DOUANES DANS LE CENTRE ROUTIER.

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°4 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ ALGAVI - LOTISSEMENT DE TY NÉVEZ.

Rapporteur Anne QUEGUINER - Délibération N°5 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

ADHÉSION DE LA VILLE DE QUIMPER À L'ASSOCIATION "CONFÉRENCE DES VILLES DE BRETAGNE"

Rapporteur Alain GERARD - Délibération N°6 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

FINANCEMENT DE L'ÉTUDE PRÉALABLE À LA MISE EN OEUVRE D'UN PROGRAMME FISAC.

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°7 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

CONVENTION D'EXPOSITION LABELLISÉE D'INTÉRÊT NATIONAL AVEC LE MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION.

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°8 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

AVENANT À LA CONVENTION LIANT LA VILLE DE QUIMPER ET LA MPT D'ERGUÉ ARMEL.

Rapporteur Allain LE ROUX - Délibération N°9 DDECT 02.5 du 7 juin 2002

VENTE D'UN TERRAIN À LA CAPEB 29 ZONE DE CUZON RÉGULARISATION EMPRISE CADASTRALE

Rapporteur Hubert GUILLET - Délibération N°1 DDECT 02.4 du 26 avril 2002

CONVENTION VILLE/OSCAC

Rapporteur Isabelle LE BAL - Délibération N°2 DDECT 02.4 du 26 avril 2002

Dernière mise à jour le 29/06/2022