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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du budget et des finances (DBF)
225 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronologique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur André GUENEGAN - Délibération N°1 DBF 08.2 du 22 février 2008

CCAS - AUTORISATION D'EMPRUNT OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS RUE HENRI BARBUSSE ET RUE PIERRE DE COUBERTIN À QUIMPER

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 08.2 du 22 février 2008

BUDGET PRIMITIF 2008

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 08.1 du 25 janvier 2008

TAUX DE FISCALITÉ 2008

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 08.1 du 25 janvier 2008

FOURNITURE D'UN CAMION BI-RÉPANDEUR GOUDRONNEUR GRAVILLONNEUR - SIGNATURE DU MARCHÉ

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DBF 08.1 du 25 janvier 2008

DÉBAT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2008

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

TARIFS MUNICIPAUX 2008

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

DÉCISION MODIFICATIVE N°3

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°3 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

ACTIVITÉS ASSUJETTIES À LA TVA - REFONTE DES BUDGETS ANNEXES

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°4 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°5 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

AVENANT N°1 AU MARCHÉ POUR L'AMÉNAGEMENT DU JARDIN DU SOUVENIR ET DE COLUMBARIUMS AU CIMETIÈRE DE STANG BIHAN - LOT 1 : TERRASSEMENT, VOIRIE, RÉSEAUX

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°6 DBF 07.10 du 14 décembre 2007

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2007

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°1 DBF 07.9 du 16 novembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - LEVÉE DE GARANTIE D'EMPRUNT - REMBOURSEMENTS ANTICIPÉS DE PRÊTS C.D.C.

Rapporteur Benoît LECOMTE - Délibération N°2 DBF 07.9 du 16 novembre 2007

SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Rapporteur Josiane LE MADEC - Délibération N°3 DBF 07.9 du 16 novembre 2007

TRAVAUX COURANTS DE VOIRIE - CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Albert TESSIER - Délibération N°4 DBF 07.9 du 16 novembre 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022