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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Benoît LECOMTE
184 délibérations184 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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CCAS - AUTORISATION D'EMPRUNT OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE LOGEMENTS RUE HENRI BARBUSSE ET RUE PIERRE DE COUBERTIN À QUIMPER

Délibération N°2 DBF 08.2 - Séance du 22 février 2008

Taux de fiscalité 2008

Délibération N°2 DBF 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

Budget primitif 2008

Délibération N°1 DBF 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

PARKING SEMI-ENTERRÉ DE LA TOURBIE INCENDIE DU 03/12/2006 INDEMNISATION ASSURANCE

Délibération N°8 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Activités assujetties à la TVA - Refonte des budgets annexes

Délibération N°4 DBF 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Décision modificative n°3

Délibération N°3 DBF 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Débat d'orientations budgétaires 2008

Délibération N°1 DBF 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

Tarifs municipaux 2008

Délibération N°2 DBF 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

OPAC QUIMPER-CORNOUAILLE - LEVÉE DE GARANTIE D'EMPRUNT - REMBOURSEMENTS ANTICIPÉS DE PRÊTS C.D.C.

Délibération N°2 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

INDEMNITÉ DE CONSEIL AU RECEVEUR

Délibération N°5 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

ADMISSIONS EN NON-VALEUR 2007

Délibération N°1 DBF 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

MODIFICATION DES STATUTS DE QUIMPER COMMUNAUTÉ- CONTRIBUTIONS OBLIGATOIRES AU SDIS

Délibération N°1 DGS 07.9 - Séance du 16 novembre 2007

OPAC DE QUIMPER-CORNOUAILLE - GARANTIE D'EMPRUNT - RÉAMÉNAGEMENT DE LA DETTE DEXIA CRÉDIT LOCAL (REFINANCEMENT DE L'EMPRUNT N° MIN205870EUR GARANTI PAR DÉLIBÉRATION DU 31/01/03)

Délibération N°3 DBF 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

RAPPORT GENERAL D'ACTIVITE 2006

Délibération N°1 DBF 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

MISE EN PLACE D'UN SYSTÈME DE TÉLÉPHONIE IP - SIGNATURE DU MARCHÉ APRÈS CONSULTATION

Délibération N°2 DBF 07.6 - Séance du 13 juillet 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022