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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: Serge JACQUES-SEBASTIEN
23 délibérations23 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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ETUDE DE BESOINS POUR L'IMPLANTATION D'UNE MAISON DE SANTÉ PLURIDISCIPLINAIRE DANS LE QUARTIER DE KERMOYSAN

Délibération N°2 DS 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

SUBVENTION À L'ASSOCIATION HANDI'CHIENS

Délibération N°3 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

ASSOCIATION SOS URGENCES MAMANS - SUBVENTION

Délibération N°3 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Délibération N°1 DS 06.6 - Séance du 7 juillet 2006

CONSTITUTION DU GROUPEMENT DE SANTÉ PUBLIQUE DE BRETAGNE

Délibération N°1 DS 06.4 - Séance du 28 avril 2006

BAIL EMPHYTÉOTIQUE AU PROFIT DU CCAS RUE HENRI BARBUSSE

Délibération N°2 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

SUBVENTION EXCEPTIONNELLE EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU TREMBLEMENT DE TERRE AU CACHEMIRE

Délibération N°2 DS 05.8 - Séance du 21 octobre 2005

CRÉATION DU SIVU DU STEÏR ETABLISSEMENT D'HÉBERGEMENT POUR PERSONNES ÂGÉES DÉPENDANTES EHPAD DE PLOGONNEC

Délibération N°1 DS 05.2 - Séance du 25 février 2005

S.I.V.U. DU STEIR DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS

Délibération N°2 DS 05.2 - Séance du 25 février 2005

COOPÉRATION DÉCENTRALISÉE PROGRAMME 2004

Délibération N°1 DS 04.7 - Séance du 24 septembre 2004

SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES EN FAVEUR DES SINISTRÉS DU MAROC ET DE MADAGASCAR

Délibération N°1 DS 04.3 - Séance du 26 mars 2004

Modification du règlement intérieur

Délibération N°1 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004

TRANSFERT DE GESTION DE BIENS À QUIMPER COMMUNAUTÉ TERRAIN SAINT-DENIS

Délibération N°2 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003

RAPPORT DE LA CHAMBRE RÉGIONALE DES COMPTES SUR L'EXAMEN DES COMPTES DU CCAS

Délibération N°1 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

COMPTE ADMINISTRATIF 2002 - CCAS

Délibération N°2 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003

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Dernière mise à jour le 29/06/2022