Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.
Page 1/2Ordre chronolique inverséCliquez sur une délibération pour consulter son contenu
Délibération N°2 DS 08.1 - Séance du 25 janvier 2008
Délibération N°3 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007
Délibération N°3 DDSEC 07.5 - Séance du 15 juin 2007
Délibération N°1 DS 06.6 - Séance du 7 juillet 2006
Délibération N°1 DS 06.4 - Séance du 28 avril 2006
Délibération N°2 DAG 05.8 - Séance du 21 octobre 2005
Délibération N°2 DS 05.8 - Séance du 21 octobre 2005
Délibération N°1 DS 05.2 - Séance du 25 février 2005
Délibération N°2 DS 05.2 - Séance du 25 février 2005
Délibération N°1 DS 04.7 - Séance du 24 septembre 2004
Délibération N°1 DS 04.3 - Séance du 26 mars 2004
Délibération N°1 DAG 04.2 - Séance du 27 février 2004
Délibération N°2 DAG 03.9 - Séance du 21 novembre 2003
Délibération N°1 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003
Délibération N°2 DS 03.8 - Séance du 24 octobre 2003
[1] 2
Dernière mise à jour le 29/06/2022