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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Rapporteur: André GUENEGAN
157 délibérations157 délibérations
Période janvier 1996 - mars 2001

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Ordre chronolique inversé
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SIGNATURE DE MARCHÉS APRÈS CONSULTATIONS

Délibération N°1 DBF 08.2 - Séance du 22 février 2008

RÉVISION DU PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES NATURELS PRÉVISIBLES INONDATION (P.P.R.I.) AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

Délibération N°5 DDU 08.2 - Séance du 22 février 2008

CONSTRUCTION DE LA DEUXIÈME TRANCHE DE LA MAISON POUR TOUS DE PENHARS DANS LE CADRE DE LA RÉNOVATION URBAINE - VALIDATION DU COÛT PRÉVISIONNEL

Délibération N°1 DBM 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

CUISINE CENTRALE DE QUIMPER - ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE

Délibération N°4 DBM 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

SECTEUR DE LA PROVIDENCE CHOIX DE L'OPÉRATEUR POUR LA RÉALISATION D'UN MULTIPLEXE

Délibération N°4 DDU 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU P.O.S. ABROGATION DES P.A.Z. DES Z.A.C. JEAN JAURÈS ET DU GYMNASE

Délibération N°3 DDU 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

REMISE DE PÉNALITÉS POUR RETARD DE PAIEMENT DE TAXES D'URBANISME

Délibération N°2 DDU 08.1 - Séance du 25 janvier 2008

ACQUISITION DE TERRAIN AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ NEXITY FONCIER CONSEIL KERGOLVEZ

Délibération N°5 DAG 07.10 - Séance du 14 décembre 2007

PROJET D'AMÉNAGEMENT DES BERGES DU STÉÏR - SECTEUR PONTIGOU-COSQUER-BAUDELAIRE À QUIMPER

Délibération N°6 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

Projet d'aménagement des berges du Steïr - Secteur Pontigou-Cosquer-Baudelaire à Quimper

Délibération N°6 DAG 07.8 - Séance du 19 octobre 2007

SOCIÉTÉ D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMÉNAGEMENT ET L'EQUIPEMENT DE LA BRETAGNE (SEMAEB) - RAPPORT ANNUEL 2006

Délibération N°4 DBF 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT DU FINISTÈRE (SAFI) - RAPPORT ANNUEL 2006

Délibération N°5 DBF 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ - JEAN JAURÈS ÎLOT SAINTE CATHERINE

Délibération N°3 DDU 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA MÉDIATHÈQUE

Délibération N°5 DDU 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

SUPPRESSION DE LA ZONE D'AMÉNAGEMENT CONCERTÉ DU GYMNASE

Délibération N°4 DDU 07.7 - Séance du 21 septembre 2007

Dernière mise à jour le 29/06/2022