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Voeux et Motions (VM)
22 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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PROPOSITION DE VOEU, DÉPOSÉE PAR MADAME ISABELLE LE BAL : SOUTIEN À LA CULTURE BRETONNE DANS LE CADRE DE L'AVANT-PROJET DE LA LOI D'ORIENTATION SUR LE CRÉATION ARTISTIQUE DANS LES DOMAINES DU SPECTACLE VIVANT ET DES ARTS PLASTIQUES

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 14.1 du 14 février 2014

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 14.1 du 14 février 2014

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 13.7 du 8 novembre 2013

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 13.7 du 8 novembre 2013

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 13.3 du 26 avril 2013

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 13.3 du 26 avril 2013

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 12.8 du 21 décembre 2012

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°2 VM 12.8 du 21 décembre 2012

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 12.5 du 12 juillet 2012

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 VM 12.1 du 3 février 2012

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 VM 11.4 du 10 juin 2011

Rapporteur Loïc PHILIPPON - Délibération N°1 VM 10.8 du 17 décembre 2010

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 VM 09.9 du 20 novembre 2009

Rapporteur Christine KERDREUX - Délibération N°1 VM 09.7 du 25 septembre 2009

Rapporteur Marcelle RAMONET - Délibération N°2 VM 09.7 du 25 septembre 2009

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Dernière mise à jour le 29/06/2022