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Délibérations / Arrêtés / Décisions

Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction générale des services (DGS)
14 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008


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Ordre chronologique inversé
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SUBVENTIONS À L'ASSOCIATION "BRETAGNE VIVANTE"

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DGS 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION ENTRE LA VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE - SUBVENTION 2013

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DGS 13.8 du 20 décembre 2013

SCHÉMA DIRECTEUR POUR LA GESTION DU PARC DE VÉHICULES ET ENGINS MOTORISÉ DE QUIMPER VILLE, CCAS ET COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION – CRÉATION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Georges CADIOU - Délibération N°1 DGS 13.6 du 4 octobre 2013

PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL DE QUIMPER

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DGS 12.8 du 21 décembre 2012

CONVENTION VILLE DE QUIMPER ET ASSOCIATION VIVANTE

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°1 DGS 12.7 du 9 novembre 2012

PCET - PROFIL CLIMAT VILLE DE QUIMPER

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°1 DGS 12.5 du 12 juillet 2012

PCET - DÉMARCHE CIT'ERGIE

Rapporteur Denez L'HOSTIS - Délibération N°2 DGS 12.5 du 12 juillet 2012

AGENDA 21 - CONVENTION VILLE DE QUIMPER ET L'ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DGS 11.4 du 10 juin 2011

PLAN CLIMAT ÉNERGIE TERRITORIAL - PHASAGE DU PROJET - LABELLISATION CIT'ERGIE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DGS 11.1 du 11 février 2011

AGENDA 21 - CONVENTION VILLE DE QUIMPER ET ASSOCIATION BRETAGNE VIVANTE

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DGS 10.5 du 9 juillet 2010

ADHÉSION À LA CONVENTION DES MAIRES

Rapporteur Gilbert GRAMOULLE - Délibération N°1 DGS 10.2 du 12 mars 2010

DÉMARCHE AGENDA 21

Rapporteur Bernard POIGNANT - Délibération N°1 DGS 09.7 du 25 septembre 2009

CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES ÉVOLUTIONS DES SITES WEB DE LA MAIRIE DE QUIMPER ET QUIMPER COMMUNAUTÉ

Rapporteur Muriel NEDELEC - Délibération N°1 DGS 09.3 du 27 mars 2009

NOUVELLES FORMULES DES MAGAZINES D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE ET MUNICIPAUX - CONVENTION CONSTITUTIVE DU GROUPEMENT DE COMMANDES

Rapporteur Marc ANDRO - Délibération N°1 DGS 08.11 du 20 novembre 2008

Dernière mise à jour le 29/06/2022