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Ville de Quimper

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Délibérations / Arrêtés / Décisions

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Consultez les délibérations du conseil municipal de Quimper et l'intégralité des débats depuis 1996.

Direction du développement urbain (DDU)
269 délibérations
Période mars 2001 - mars 2008

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Ordre chronologique inversé
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ACQUISITION AUPRÈS DES CONSORTS LE GARS - CHEMIN DE KERROUÉ

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°1 DDU 14.1 du 14 février 2014

ACQUISITION AUPRÈS DE MADAME ET MONSIEUR MARCHADOUR - AVENUE DE TY PONT

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DDU 14.1 du 14 février 2014

ACQUISITION AUPRÈS DE LA SCI FÉVRIER- ROUTE DE TY NAY

Rapporteur Habib BOU NAFEH - Délibération N°3 DDU 14.1 du 14 février 2014

CESSION DE TERRAIN À MONSIEUR CLAUDE QUÉRÉ - RUE JACQUES ANQUETIL

Rapporteur Laurence LE MOIGNE - Délibération N°4 DDU 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION DE SERVITUDES ERDF

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°5 DDU 14.1 du 14 février 2014

CONVENTION DE SERVITUDE ERDF - BOULEVARD DE BRETAGNE

Rapporteur Odile VIGOUROUX - Délibération N°6 DDU 14.1 du 14 février 2014

COMMUNE DE QUIMPER - PROJET D'ARRÊTÉ DE PROTECTION DE BIOTOPE DE LA BAIE DE KEROGAN

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°7 DDU 14.1 du 14 février 2014

AMÉNAGEMENT DU SECTEUR DE LA PROVIDENCE - AVENANT N°3 AU MARCHÉ RELATIF AUX TRAVAUX DE TERRASSEMENT, D'ASSAINISSEMENT, DE CHAUSSÉE ET DE SIGNALISATION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°8 DDU 14.1 du 14 février 2014

APPROBATION DE LA MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°1 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

ACQUISITION AUPRÈS DE L'OPAC - RUE JEAN JAURÈS

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°10 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

PROJET DE VENTE PAR AIGUILLON CONSTRUCTION DE 26 LOGEMENTS RUE DE L’ÎLE D’HOUAT

Rapporteur Catherine TREUSSIER - Délibération N°11 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

IDENTIFICATION DE VOIES

Rapporteur Jannick YVON - Délibération N°2 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

SITE DE LA PROVIDENCE - VENTE AU GROUPE ESPACE / BARDON PROMOTION

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°3 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DE L'ANCIEN CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°4 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

PROJET URBAIN DU CAP HORN - CESSION DE TERRAIN À CIRMAD - ACQUISITION D'UN LOCAL

Rapporteur Daniel LE BIGOT - Délibération N°5 DDU 13.8 du 20 décembre 2013

Dernière mise à jour le 29/06/2022